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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) gpbm france
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ELVIS Electric Vehicle Innovative Systems
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVIS Electric Vehicle Innovative Systems
gpbm france, sas

Numéro de dépôt :
3894434
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
ELVIS Electric Vehicle Innovative Systems de gpbm france

Présentation de la marque ELVIS Electric Vehicle Innovative Systems

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) gpbm france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELVIS Electric Vehicle Innovative Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) gpbm france domicilié(e) ZAE du trou grillon, bp 49 - 91280 - saint pierre du Perray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gpbm france, M. jerome noris domicilié(e) ZAE du trou grillon, bp 49 - 91280 - saint pierre du Perray - France.

La marque ELVIS Electric Vehicle Innovative Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVIS Electric Vehicle Innovative Systems est expirée depuis le 6 février 2022.


gpbm france, sas - ZAE du trou grillon, bp 49 - 91280 - saint pierre du Perray - France


gpbm france, M. jerome noris - ZAE du trou grillon, bp 49 - 91280 - saint pierre du Perray - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques.