Déposée le 16 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) GOYARD ST-HONORE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOYARD ST-HONORE domicilié(e) 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 031 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULLE-BERTEAUX.MB, Mme MOULLE-BERTEAUX Nathalie domicilié(e) 56 Avenue Victor Hugo - 75783 - PARIS Cedex 16 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299753.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GOYARD ST-HONORE, Société anonyme - 16 Place Vendôme - 75001 - PARIS - France - SIREN 582031373
MOULLE-BERTEAUX.MB, Mme MOULLE-BERTEAUX Nathalie - 56 Avenue Victor Hugo - 75783 - PARIS Cedex 16 - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Errata de l'enregistrement - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Nécessaires de cosmétique, parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, huiles essentielles, produits pour fumigation (parfums), savons, préparations cosmétiques pour la toilette et la beauté ; cirages pour chaussures, crèmes pour le cuir
Lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, montures de lunettes, cordons de lunettes ; étuis de protection pour téléphones portables, tablettes, agendas électroniques et ordinateurs ; coques pour téléphones portables, cordons pour téléphones portables ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; jumelles (optique), étuis pour jumelles ; loupes (optique), étuis pour loupes ; cadres de photos numériques ; clés USB ; tapis de souris ; baromètres ; sifflets pour chiens, étuis pour sifflets pour chiens.
Bijoux à savoir anneaux (bijouterie), porte-clefs, boucles d'oreille, boutons de manchettes, étuis pour boutons de manchette, bracelets (bijouterie), breloques, broches, chaines (bijouterie), colliers, écrins à bijoux, parures (bijouterie), médaillons (bijouterie), boîtes à bijoux ; épingles de cravates, fixe-cravates ; horlogerie, instruments et appareils chronométriques à savoir montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, écrins pour montres, réveille-matins ; boites en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué.
Produits de l'imprimerie, à savoir affiches, albums, cartes postales, cartes de voeux, imprimés, livres, magazines, manuels d'orientation, périodiques, photographies, porte-chéquiers, revues ; produits en carton ou en papier à savoir boites en carton ou en papier, cartons à chapeaux (boîtes), sacs (enveloppes, pochettes) en carton ou en papier pour l'emballage, nappes en papier, papier d'armoire parfumé ou non, pinces à billets, pochettes pour passeports, serviettes de table en papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles) à savoir agendas, blocs (papeterie), carnets, classeurs, coffrets à timbres, coffrets pour la papeterie, coupe-papier, couvertures d'agenda (papeterie), corbeilles à courrier, corbeilles à papier, nécessaires pour écrire (papeterie, écritoires), enveloppes (papeterie), écussons (cachets en papier), papier à lettres, plateaux pour ranger et compter la monnaie, pochettes pour documents, presse-papiers, répertoires, sous-main, timbres-poste ; instruments d'écriture à savoir stylos, stylos à bille, stylos à mine, porte-crayons, trousses à crayons.
Produits en cuir ou imitation du cuir à savoir bandoulières (courroies) en cuir, cordons en cuir, boites en cuir ou imitation du cuir, pochettes en cuir ou imitation du cuir, serviettes en cuir, coffres de voyage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs-housses de voyage pour vêtements ; malles, mallettes pour documents, valises ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs de sport, sacs pour transporter les animaux, attaché-case, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, bourses (porte-monnaie), étuis pour clefs (maroquinerie), porte-cartes (portefeuilles), porte-cartes de crédit (portefeuilles), porte-chéquiers ; parapluies, cannes de parapluies, cannes, cannes-sièges, colliers pour animaux, laisses ; sacs pochettes en matières textiles.
Boites à savon, flacons en verre, gourdes, écuelles, services à thé, boîtes à thé, nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; brosses à chaussures, brosses à sourcils, brosses de toilette, brosses à ongles.
Tissus et produits textiles à savoir tentures murales en matières textiles, linge de maison, linge de lit, linge de table en matières textiles, linge de bain à l'exception de l'habillement, mouchoirs de poche en matières textiles, housses de coussin, housses de chaise, couvertures de voyage, plaids.
Vêtements (habillement) à savoir bretelles, ceintures (habillement), chaussettes, cravates, châles, écharpes, foulards, gants, maillots de bain, peignoirs de bain, pochettes (habillement) ; chaussures (habillement) à savoir sandales, bottes, pantoufles ; chapellerie à savoir chapeaux, bérets, casquettes.
Jeux, jouets ; jouets pour animaux domestiques ; cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, sacs et housses pour raquettes de tennis, housses pour boules de pétanque.
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