DOMAINE DE MANSE
Présentation de la marque DOMAINE DE MANSE
Déposée le 20 décembre 1989 par GOUY DE BELLOCQ FEUQUIÈRES Marie Joseph Paul François Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOMAINE DE MANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE MANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MANSE est expirée depuis le 20 décembre 2009.
GOUY DE BELLOCQ FEUQUIÈRES Marie Joseph Paul François Régis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157448 - Publication au BOPI 1999-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 14 juin 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°279045 - Publication au BOPI 1999-06-14