Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MR GOUTORBE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3364769
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2015
Marque en couleurs, figurative de GOUTORBE CHRISTIAN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juin 2005 par monsieur GOUTORBE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est monsieur GOUTORBE CHRISTIAN domicilié(e) 67 RUE PAUL DOUCE,51480 DAMERY - 51480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GOUTORBE CHRISTIAN domicilié(e) 67 RUE PAUL DOUCE,51480 DAMERY - 51480 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364769.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 juin 2015.

GOUTORBE CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC , DOM GROSSARD , PRINCE DES AIGLES , ANTOINE LE VAILLANT


MR GOUTORBE CHRISTIAN - 67 RUE PAUL DOUCE,51480 DAMERY - 51480 - France


MR GOUTORBE CHRISTIAN - 67 RUE PAUL DOUCE,51480 DAMERY - 51480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vins, champagne, digestifs. Spiritueux. Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits. Limonade. Boites en carton, affiches cartes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.