Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC
GOUTORBE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3670147
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC de GOUTORBE CHRISTIAN

Présentation de la marque CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC

Déposée le 11 août 2009 par GOUTORBE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC »

Le déposant est GOUTORBE CHRISTIAN domicilié(e) 67 RUE PAUL DOUCE - 51480 - DAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUTORBE CHRISTIAN domicilié(e) 67 RUE PAUL DOUCE - 51480 - DAMERY - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GOUTORBE CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOM GROSSARD , PRINCE DES AIGLES , ANTOINE LE VAILLANT


GOUTORBE CHRISTIAN - 67 RUE PAUL DOUCE - 51480 - DAMERY - France


GOUTORBE CHRISTIAN - 67 RUE PAUL DOUCE - 51480 - DAMERY - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 26 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510848 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait total n°513049 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522511 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Champagne.