Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ISGT INSTITUT SUPERIEUR DE LA GERANCE DE TUTELLE
GOSSELIN BRUNO
TOUBOUL JEAN
LESAGE AMEL
PALLIER ERIC

Numéro de dépôt :
3392232
Date de dépôt :
09/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ISGT INSTITUT SUPERIEUR DE LA GERANCE DE TUTELLE de GOSSELIN BRUNO

Présentation de la marque ISGT INSTITUT SUPERIEUR DE LA GERANCE DE TUTELLE

Déposée le 9 novembre 2005 par GOSSELIN BRUNO, TOUBOUL JEAN, LESAGE AMEL, PALLIER ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISGT INSTITUT SUPERIEUR DE LA GERANCE DE TUTELLE »

Les déposants sont GOSSELIN BRUNO domicilié(e) 15 rue, MARIE AMELIE,60500 CHANTILLY - 60500 - France, TOUBOUL JEAN domicilié(e) 2 rue J.E. VOISEMBERT,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France, LESAGE AMEL domicilié(e) 8 Rue Baluy d'AVRICOURT,75017 PARIS - 75017 - France, PALLIER ERIC domicilié(e) 19 rue Jean de Beaubourg,77183 CROISSY BEAUBOURG - 77183 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BRUNO GOSSELIN SOCIETE SPIN PARTNERS domicilié(e) 55 RUE DU FAUBOURG MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


GOSSELIN BRUNO - 15 rue, MARIE AMELIE,60500 CHANTILLY - 60500 - France

TOUBOUL JEAN - 2 rue J.E. VOISEMBERT,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France

LESAGE AMEL - 8 Rue Baluy d'AVRICOURT,75017 PARIS - 75017 - France

PALLIER ERIC - 19 rue Jean de Beaubourg,77183 CROISSY BEAUBOURG - 77183 - France


MONSIEUR BRUNO GOSSELIN SOCIETE SPIN PARTNERS - 55 RUE DU FAUBOURG MONTMARTRE,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - Rejet total n°441492 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Produits de l'imprimerie. Diffusion de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.