Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BICHES
Numéro de dépôt :
1065466
Date de dépôt :
18/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Nimes
Présentation de la marque DOMAINE DE BICHES
Déposée le 18 janvier 1978 par madame GORDE Marcelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nimes), la marque française « DOMAINE DE BICHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BICHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065466.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE BICHES est expirée depuis le 18 janvier 1988.
GORDE Marcelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013