Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUNLOP
Goodyear Dunlop Tires France SA, SA

Numéro de dépôt :
1322620
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2025

Présentation de la marque DUNLOP

Déposée le 9 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Goodyear Dunlop Tires France SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUNLOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Goodyear Dunlop Tires France SA domicilié(e) 8 rue Lionel Terray - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 139 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Goodyear, S.A., M. Kutsch Bernd domicilié(e) Avenue Gordon Smith - 7750 - COLMAR-BERG - Luxembourg.

La marque DUNLOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUNLOP arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

Goodyear Dunlop Tires France SA a également déposé les autres marques suivantes : DUNLOP SP , DUNLOP SP


Goodyear Dunlop Tires France SA, SA - 8 rue Lionel Terray - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 330139403


Goodyear, S.A., M. Kutsch Bernd - Avenue Gordon Smith - 7750 - COLMAR-BERG - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 27 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168580 - Publication au BOPI 1994-01-27

Renouvellement avec limitation n°2050582 - Publication au BOPI 1995-30

Renouvellement avec limitation n°2054042 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement avec limitation n°2297475 - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement avec limitation n°2298198 - Publication au BOPI 2006-39

Renouvellement avec limitation le 9 septembre 2005 n°2296742 - Publication au BOPI 2005-09-09

Inscription le 5 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°425628 - Publication au BOPI 2006-01-05

Inscription le 20 juin 1997 - Concession de licence n°238965 - Publication au BOPI 1997-06-20

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°206407 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199892 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 6 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183998 - Publication au BOPI 1995-04-06

Inscription le 23 février 1998 - Changement d'adresse n°250178 - Publication au BOPI 1998-02-23

Inscription le 3 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266174 - Publication au BOPI 1998-11-03

Inscription le 16 mai 2003 - Concession de licence n°370552 - Publication au BOPI 2003-05-16

Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290666 - Publication au BOPI 1999-11-22

Errata sur les renouvellements - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 3 décembre 2012 - Changement d'adresse n°589778 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Inscription le 4 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°604431 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-04

Renouvellement avec limitation le 1 août 2005 n°2294439 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2005-08-01

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596329 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-02

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590150 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-06-19

Errata sur les inscriptions - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 7 juin 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°725356 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07

Inscription le 27 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°767180 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-27

Produits chimiques à l'exclusion des produits pour la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement, et le recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres, produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut et matières plastiques à l'état brut à l'exclusion des produits pour la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement, et le recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres. Engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes destinées à l'industrie) à l'exclusion des produits pour la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement, et le recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres. Couleurs ; vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; tous ces produits étant à l'exclusion des produits pour la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement, et le recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfumerie (à l'exception du parfum), huiles essentielles. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes : bougies et mèches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais, matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques à l'exclusion des matériaux de construction métalliques, câbles et fils métalliques non électriques pour la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement, et le recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; toutes ces machines, machines-outils, moteurs étant à l'exclusion de ceux pour la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement, et le recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement à l'exclusion de ceux pour la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement, et le recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, électriques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de secours à l'exclusion desdits appareils destinés à la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement et le recyclage des pneumatiques, véhicules et parties de véhicules terrestres ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, à l'exclusion des logiciels pour la conception, la fabrication, l'installation, le contrôle, l'entretien, le conditionnement, le recyclage, la gestion et la vente de pneumatiques, de véhicules ou de parties de véhicules terrestres, de machines et appareils de fabrication de pneumatiques de véhicules et parties de véhicules terrestres ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; à l'exception des lunettes de soleil et de sport ; des distributeurs de balles. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, à l'exclusion desdits appareils pour véhicules terrestres, de production de vapeur, de cuisson à l'exception des presses de cuisson pour pneumatiques, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de locomotion par eau, par air. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, non compris en d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques (à l'exception des montres de sports). Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières non compris en d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à l'exception des matières plastiques pour l'emballage de pneumatiques pour véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Amiante, mica et produits en ces matières ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; tuyaux flexibles non métalliques, à l'exclusion desdits produits pour pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres et des poignées en caoutchouc moulées pour clubs de golf. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises (à l'exception des sacs de sports) ; parapluies (à l'exception des parapluies pour activité sportive) ; et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, à l'exclusion des matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques destinés aux pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence non comprise dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes (à l'exception des tentes de camping), bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes à l'exclusion desdites matières pour pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes (à l'exception des produits textiles pour articles de sport) et de ceux pour pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres ; couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des surfaces de sport) ; tentures murales non en matières textiles. Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs ; lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs, allumettes. Publicité et affaires à l'exclusion des services suivants ayant trait aux pneumatiques, véhicules terrestres ou parties de véhicules terrestres d'organisation, d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, de location de matériel publicitaire, de gestion de fichiers informatiques, de démonstration de produits, de gestion des affaires commerciales et des stocks, de distribution de prospectus, d'échantillons, de conseils, informations ou renseignements d'affaires. Assurances et finances. Constructions et réparations, à l'exclusion de la construction et la réparation de pneumatiques, de véhicules terrestres, de machines et machines-outils pour la fabrication, le contrôle, l'installation, le recyclage, le conditionnement, le recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres. Communications, à l'exclusion des communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou par satellite, téléscription, transmission de messages, de télégrammes, messagerie électronique, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, diffusions d'émissions de radio ou de télévision. Traitement de matériaux, à l'exclusion du traitement du caoutchouc et des matières pour pneumatiques, recyclage de pneumatiques, véhicules terrestres et parties de véhicules terrestres. Divers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.