Croix de Marsan
Présentation de la marque Croix de Marsan
Déposée le 2 mars 2006 par GONFRIER FRERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croix de Marsan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-15 du 14 avril 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Croix de Marsan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3414856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Croix de Marsan arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.
GONFRIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15
Renouvellement sans limitation le 22 août 2016 n°2626208 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-22
Inscription le 27 juin 2017 - Changement de forme juridique n°702760 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27