Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASSANO
Monsieur GOBERT Michel

Numéro de dépôt :
92416408
Date de dépôt :
16/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2002

Présentation de la marque BASSANO

Déposée le 16 avril 1992 par monsieur GOBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASSANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est monsieur GOBERT Michel domicilié(e) Hameau de Billy LEGNY, 69620 LE BOIS D'OINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque BASSANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSANO est expirée depuis le 16 avril 2002.

GOBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHANITAIRE


Monsieur GOBERT Michel - Hameau de Billy LEGNY, 69620 LE BOIS D'OINGT - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Machines pour la fabrication de produits alimentaires, machines pour la confection de pâtes alimentaires.Machines de séchage de produits alimentaires, machines de séchage de pâtes alimentaires.Services d'installation, d'entretien, de réparation de machines pour la fabrication de produits alimentaires, de machines pour la confection de pâtes alimentaires.Services d'installation d'entretien, de réparation de machines de séchage de produits alimentaires, de machines de sécharge de pâtes alimentaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.