Marque renouvelée - Marque en vigueur

GLOBECAST
GLOBECAST FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97669077
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2027

Présentation de la marque GLOBECAST

Déposée le 18 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBECAST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GLOBECAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBECAST FRANCE domicilié(e) Immeuble “ Le Boston ”, 5 Allée Gustave Eiffel - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 186 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque GLOBECAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GLOBECAST arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.

GLOBECAST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GlobeCAST , GLOBECAST , IMADEOS , ARABIA BOUQUET TV , MyGlobeTV. , MyGlobeTV


GLOBECAST FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - Immeuble “ Le Boston ”, 5 Allée Gustave Eiffel - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 440186740


NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337658 - Publication au BOPI 2007-03-26

Inscription le 14 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359220 - Publication au BOPI 2002-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640283 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information notamment optiques ou magnétiques, câbles électriques, satellites à usage scientifique, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils laser, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication et de péritélécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); matériel de transmission de messages, ordinateurs pour le traitement des données et de textes; disques, bandes magnétiques, produits du logiciel, lecteurs de microfilms et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication,appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux; cartes d'informatique; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations; appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble; du satellite; banques de données, interfaces, banques d'images. Emission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement; télécommunications, services télématiques; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscriptions, transmission de messages, d'images codées; numérisations, scannerisation; systèmes de communication et de transmission de données en particulier de transmission par paquet; réseaux locaux, messageries, messageries électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex,télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Location de logiciel, conception (élaboration), et location de matériel informatique; programmations électroniques; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données; services d'ingénierie, génies logiciels, services de transposition d'application du logiciel; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications; études de tous travaux informatiques,conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de logiciel d'ordinateurs dans le domaine de l'informatique et des télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.