SPANSULE
Présentation de la marque SPANSULE
Déposée le 28 octobre 1985 par la société étrangère GLAXO GROUP LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPANSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPANSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPANSULE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.
GLAXO GROUP LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Renouvellement sans limitation n°2055015 - Publication au BOPI 1995-43
Inscription le 28 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179056 - Publication au BOPI 1994-11-28
Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°422427 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de nature juridique n°333810 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2005 n°2289105 - Publication au BOPI 2005-05-25
Inscription le 18 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°648994 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-18
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591563 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30