Déposée le 20 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) GL EVENTS EXHIBITIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM & TÔLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GL EVENTS EXHIBITIONS domicilié(e) 59 Quai Rambaud - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 552 976 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FORM & TÔLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GL EVENTS EXHIBITIONS, Société Anonyme - 59 Quai Rambaud - 69002 - LYON - France - SIREN 380552976
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471914 - Publication au BOPI 2008-04-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38
Inscription le 15 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480744 - Publication au BOPI 2008-09-15
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de dénomination n°528149 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528148 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Inscription le 15 juin 2015 - Changement d'adresse n°650075 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-15
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2015 n°2583463 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-03
Imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; produits de l'imprimerie et notamment produits de l'imprimerie contenant des logiciels et des programmes d'ordinateurs sur support papier ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur réseau Internet ; diffusion de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marchés ; informations statistiques ; informations d'affaires ; informations commerciales ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels, avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; conseils en organisation et direction des affaires ; gérance administrative de lieux d'exposition. Services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services de divertissement ;activités sportives et culturelles ; services d'organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, catalogues et brochures, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; montage de bandes vidéo et de films ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière d'éducation et de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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