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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID
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DOMAINE DES BOUTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES BOUTES
GIVAUDAN DAVID, SAS

Numéro de dépôt :
4217786
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2025
DOMAINE DES BOUTES de GIVAUDAN DAVID

Présentation de la marque DOMAINE DES BOUTES

Déposée le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES BOUTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID domicilié(e) Lieu dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIVAUDAN DAVID, SAS domicilié(e) Lieu dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France.

La marque DOMAINE DES BOUTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BOUTES arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

GIVAUDAN DAVID a également déposé les autres marques suivantes : DAVID GIVAUDAN , DAVID GIVAUDAN , , DOMAINE DE VALIER , GIVAUDAN , DG David Givaudan , Conte de Givaudan , Domaine MALBOS , GIVAUDAN DAVID , DOMAINE DE GIVAUDAN


GIVAUDAN DAVID, SAS - Lieu dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France


GIVAUDAN DAVID, SAS - Lieu dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.