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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID
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DOMAINE DE VALIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE VALIER
GIVAUDAN DAVID SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4217837
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2025
DOMAINE DE VALIER de GIVAUDAN DAVID

Présentation de la marque DOMAINE DE VALIER

Déposée le 14 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE VALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID domicilié(e) lieu dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIVAUDAN DAVID domicilié(e) lieu dit - 30330 - CAVILLARGUES - France.

La marque DOMAINE DE VALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VALIER arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

GIVAUDAN DAVID a également déposé les autres marques suivantes : DAVID GIVAUDAN , DAVID GIVAUDAN , , DOMAINE DES BOUTES , GIVAUDAN , DG David Givaudan , Conte de Givaudan , Domaine MALBOS , GIVAUDAN DAVID , DOMAINE DE GIVAUDAN


GIVAUDAN DAVID SAS, SAS - lieu dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France


GIVAUDAN DAVID - lieu dit - 30330 - CAVILLARGUES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.