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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID
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Conte de Givaudan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conte de Givaudan
GIVAUDAN DAVID, S.A.S

Numéro de dépôt :
3838666
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
Conte de Givaudan de GIVAUDAN DAVID

Présentation de la marque Conte de Givaudan

Déposée le 10 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conte de Givaudan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIVAUDAN DAVID domicilié(e) Lieu-dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S GIVAUDAN DAVID domicilié(e) Lieu-dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France.

La marque Conte de Givaudan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conte de Givaudan est expirée depuis le 10 juin 2021.

GIVAUDAN DAVID a également déposé les autres marques suivantes : DAVID GIVAUDAN , DAVID GIVAUDAN , , DOMAINE DES BOUTES , DOMAINE DE VALIER , GIVAUDAN , DG David Givaudan , Domaine MALBOS , GIVAUDAN DAVID , DOMAINE DE GIVAUDAN


GIVAUDAN DAVID, S.A.S - Lieu-dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France


S.A.S GIVAUDAN DAVID - Lieu-dit Les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Vins.