Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GiSmartware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPENTHD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GiSmartware domicilié(e) BATIMENT LE KYOTO, 11 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 363 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GiSmartware, Mme. CHRYSTELE HERVOUET domicilié(e) BATIMENT LE KYOTO, 11 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque OPENTHD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GiSmartware, SAS - BATIMENT LE KYOTO, 11 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France - SIREN 380363911
GiSmartware, Mme. CHRYSTELE HERVOUET - BATIMENT LE KYOTO, 11 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 15 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795258 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-15
Logiciels (programmes enregistrés) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.
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