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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GIRAUDYà Directoire et Conseil de Surveillance
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CAPITOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITOLE
GIRAUDY (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1576899
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010
CAPITOLE de GIRAUDYà Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque CAPITOLE

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) GIRAUDYà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIRAUDYà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 17, rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2162880) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 052 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2162880) - France.

La marque CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITOLE est expirée depuis le 22 février 2010.

GIRAUDYà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : VULU


GIRAUDY (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 17, rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2162880) - France - SIREN 552052698


NOVAMARK - (dossier no 2162880) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2162880 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 28 juin 2000 - Gage radié n°302935 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 18 mai 1999 - Gage constitué n°277596 - Publication au BOPI 1999-05-18

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