Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-NODOZ
GIRARD Christian

Numéro de dépôt :
95561075
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
24/02/2015

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-NODOZ

Déposée le 24 février 1995 par GIRARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT-NODOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est GIRARD Christian domicilié(e) “ Nodoz ”,33710 TAURIAC (dossier no 2282433) - 33710 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GIRARD Christian domicilié(e) “ Nodoz ”,33710 TAURIAC (dossier no 2282433) - 33710 - France.

La marque CHATEAU HAUT-NODOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-NODOZ est expirée depuis le 24 février 2015.


GIRARD Christian - “ Nodoz ”,33710 TAURIAC (dossier no 2282433) - 33710 - France


Monsieur GIRARD Christian - “ Nodoz ”,33710 TAURIAC (dossier no 2282433) - 33710 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2282433 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU HAUT-NODOZ"