Déposée le 27 décembre 1991 par GIPPI S.A (Générale Immobilière Pascal Péssiot International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAIR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est GIPPI S.A (Générale Immobilière Pascal Péssiot International), domicilié(e) 112 bis bd Malesherbes, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric BIR - France.
La marque CLAIR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LUNE est expirée depuis le 27 décembre 2001.
GIPPI S.A (Générale Immobilière Pascal Péssiot International a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT BLEU
GIPPI S.A (Générale Immobilière Pascal Péssiot International) - 112 bis bd Malesherbes, 75017 PARIS - France
Frédéric BIR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
- Transport et Entreposage - Education et Divertissement Cafés-restaurants, coiffure, services hôteliers, directions d'hôtels, locations de chambres, agences de logements, maisons de repos, maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances, réservations d'hôtels, salons de beauté, salons de coiffure restauration
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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