Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gilles SOUQUES
/
TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER
Gilles SOUQUES
Christine SOUQUES

Numéro de dépôt :
3467997
Date de dépôt :
06/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016
TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER de Gilles SOUQUES

Présentation de la marque TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER

Déposée le 6 décembre 2006 par Gilles SOUQUES et Christine SOUQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER »

Les déposants sont Gilles SOUQUES domicilié(e) 1 Chemin de pique bottes,13870 ROGNONAS - 13870 - France et Christine SOUQUES domicilié(e) 1 Chemin de pique bottes,13870 ROGNONAS - 13870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles SOUQUES domicilié(e) 1 Chemin de pique bottes,13870 ROGNONAS - 13870 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE SOLEIL IMMOBILIER est expirée depuis le 6 décembre 2016.

Gilles SOUQUES a également déposé les autres marques suivantes : PIERRES DU SUD IMMOBILIER


Gilles SOUQUES - 1 Chemin de pique bottes,13870 ROGNONAS - 13870 - France

Christine SOUQUES - 1 Chemin de pique bottes,13870 ROGNONAS - 13870 - France


Gilles SOUQUES - 1 Chemin de pique bottes,13870 ROGNONAS - 13870 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement.