Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BASSIDOUX
M. Gilles RAULT

Numéro de dépôt :
3873487
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BASSIDOUX de Gilles RAULT

Présentation de la marque BASSIDOUX

Déposée le 14 novembre 2011 par monsieur Gilles RAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BASSIDOUX »

Le déposant est monsieur Gilles RAULT domicilié(e) La Noë - 22800 - SAINT-BRANDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Gilles RAULT a également déposé les autres marques suivantes : CAPILUVE , BASSIDOUX


M. Gilles RAULT - La Noë - 22800 - SAINT-BRANDAN - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 4 janvier 2012 - Retrait total n°566511 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Bassins hygiéniques ; bassins à usage médical.