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Marques déposées par monsieur gilles raffier
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Clinéal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clinéal
Monsieur gilles raffier

Numéro de dépôt :
4636822
Date de dépôt :
04/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2030
Clinéal de gilles raffier

Présentation de la marque Clinéal

Déposée par voie électronique le 4 avril 2020 par monsieur gilles raffier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clinéal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur gilles raffier domicilié(e) 3 rue louis Cabissol - 13500 - martigues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur gilles raffier domicilié(e) 3 rue Louis Cabissol - 13500 - martigues - France.

La marque Clinéal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinéal arrivera à expiration en date du 4 avril 2030.


Monsieur gilles raffier - 3 rue louis Cabissol - 13500 - martigues - France


Monsieur gilles raffier - 3 rue Louis Cabissol - 13500 - martigues - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Inscription le 18 décembre 2020 - Rejet partiel n°806011 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Parfums à usage industriel; Parfums d'ambiance; Parfums domestiques; Produits dégraissants à usage ménager; Produits nettoyants en spray pour le ménage; Produits nettoyants pour carrelage; Produits nettoyants pour le ménage; préparations pour dégraisser ;

Désinfectants à usage domestique.