Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SBULINOURS
M. GILLES PAWLOWSKI
M. BERNARD PAWLOWSKI

Numéro de dépôt :
4159458
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SBULINOURS de GILLES PAWLOWSKI

Présentation de la marque SBULINOURS

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par monsieur GILLES PAWLOWSKI et monsieur BERNARD PAWLOWSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SBULINOURS »

Les déposants sont monsieur GILLES PAWLOWSKI domicilié(e) 1 RUE RAYMOND MONDON - 57130 - JOUY-AUX-ARCHES - France et monsieur BERNARD PAWLOWSKI domicilié(e) 1 RUE RAYMOND MONDON - 57130 - JOUY-AUX-ARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES PAWLOWSKI domicilié(e) CHEZ MONSIEUR PAWLOWSKI BERNARD, 1 RUE RAYMOND MONDON - 57130 - JOUY-AUX-ARCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 35

GILLES PAWLOWSKI a également déposé les autres marques suivantes : Sbulizoo , Sbulizar , Sbulifruit , SI BON SI BIO !


M. GILLES PAWLOWSKI - 1 RUE RAYMOND MONDON - 57130 - JOUY-AUX-ARCHES - France

M. BERNARD PAWLOWSKI - 1 RUE RAYMOND MONDON - 57130 - JOUY-AUX-ARCHES - France


M. GILLES PAWLOWSKI - CHEZ MONSIEUR PAWLOWSKI BERNARD, 1 RUE RAYMOND MONDON - 57130 - JOUY-AUX-ARCHES - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 15 février 2017 - Rejet total n°694838 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.