Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur gilles morel
/
L'atelier du sel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'atelier du sel
M. gilles morel

Numéro de dépôt :
3977716
Date de dépôt :
27/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2023
L\'atelier du sel de gilles morel

Présentation de la marque L'atelier du sel

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2013 par monsieur gilles morel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'atelier du sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur gilles morel domicilié(e) 14 chemin de kerné - 44420 - la turballe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilles morel domicilié(e) 14 chemin de kerné - 44420 - la turballe - France.

La marque L'atelier du sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier du sel est expirée depuis le 27 janvier 2023.


M. gilles morel - 14 chemin de kerné - 44420 - la turballe - France


M. gilles morel - 14 chemin de kerné - 44420 - la turballe - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Sel, moutarde ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.