Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Bot Simplement Frais
Monsieur Gilles LE BOT

Numéro de dépôt :
3923008
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
Le Bot Simplement Frais de Gilles LE BOT

Présentation de la marque Le Bot Simplement Frais

Déposée le 29 mai 2012 par monsieur Gilles LE BOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bot Simplement Frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Gilles LE BOT domicilié(e) Demeurant 9 rue de la Ferronnerie - 91460 - MARCOUSSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTEGON, Société d'Avocats, Maître Anne-Sophie Riaud domicilié(e) 12 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France.

La marque Le Bot Simplement Frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bot Simplement Frais est expirée depuis le 29 mai 2022.

Gilles LE BOT a également déposé les autres marques suivantes : Mamie Lucienne , Remedia , Pier Pol Jac


Monsieur Gilles LE BOT - Demeurant 9 rue de la Ferronnerie - 91460 - MARCOUSSIS - France


ENTEGON, Société d'Avocats, Maître Anne-Sophie Riaud - 12 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Articles en papier et en carton ; menus en papier ; mouchoirs en papier ; serviettes en papier ; sachets en papier et papier cartonné ; cartons et sachets d'emballage en papier et matières plastiques ; adhésifs (matière collante) ; boîtes en papier ou en carton ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; papiers d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; napperons ; nappes en papier ; prospectus.

Viandes, poissons, volailles crus et préparés ; fruits et légumes crus et préparés, conservés, séchés et cuisinés ; zestes de fruits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits ; produits laitiers ; yaourts ; boissons lactées ; crème fouettée ; beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; charcuteries ; salaisons ; jambon ; cornichons ; olives ; chips (pomme de terre), potages, soupes.

Café, thé, cacao ; desserts et préparations sucrées ; riz au lait ; pain ; tapioca ; boissons à base de café, thé ou chocolat ; préparations à base de céréales ; gâteaux ; pâtisseries ; confiseries ; crèmes glacées et sorbets ; viennoiseries ; croissants ; pains au chocolat ; sandwiches ; pâtes alimentaires ; préparations cuisinées à base de pâtes alimentaires ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; miel.

Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; plants.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autre boissons non alcoolisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés).

Vente au détail des produits précités en classes 16, 29, 30, 31 et 32 à emporter.

Cafés-restaurant ; cafétérias ; restaurants en libre-service, restaurants à service rapide et permanent ; salons de thé ; préparations sur place de salades et sandwiches ; services de restauration (alimentation).