Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAL 09
M. Gilles LABAYE

Numéro de dépôt :
1574929
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque DIAL 09

Déposée le 7 février 1990 par monsieur Gilles LABAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAL 09 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilles LABAYE domicilié(e) Pécoula, Pomport, 24240 SIGOULESSERVICES D'EXPLOITATION TELEMATIQUE (S.A.R.L.),24 avenue de verdun, 24100 BERGERAC - France.

La marque DIAL 09 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAL 09 est expirée depuis le 7 février 2000.

Gilles LABAYE a également déposé les autres marques suivantes : DIAL 15 , DIAL 01 , DIAL 57 , DIAL 81 , DIAL 46 , DIAL 12 , DIALO8 , DIAL60 , DIAL55 , DIAL36


M. Gilles LABAYE - Pécoula, Pomport, 24240 SIGOULESSERVICES D'EXPLOITATION TELEMATIQUE (S.A.R.L.),24 avenue de verdun, 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

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