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Marques déposées par monsieur Gilles Henrion
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LA BELLE D'ARTOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BELLE D'ARTOIS
Monsieur Gilles Henrion

Numéro de dépôt :
4521980
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BELLE D\'ARTOIS de Gilles Henrion

Présentation de la marque LA BELLE D'ARTOIS

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par monsieur Gilles Henrion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE D'ARTOIS »

Le déposant est monsieur Gilles Henrion domicilié(e) 36 place faidherbe - 62450 - Bapaume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles Henrion domicilié(e) 36 Place faidherbe - 62450 - Bapaume - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33


Monsieur Gilles Henrion - 36 place faidherbe - 62450 - Bapaume - France


Monsieur Gilles Henrion - 36 Place faidherbe - 62450 - Bapaume - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 3 septembre 2019 - Rejet total n°767565 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.