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Marques déposées par Gilles DUCHAMP
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Le Cercle D'artistes Gilles DUCHAMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Cercle D'artistes Gilles DUCHAMP
Gilles DUCHAMP

Numéro de dépôt :
97682023
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque Le Cercle D'artistes Gilles DUCHAMP

Déposée le 9 juin 1997 par Gilles DUCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Cercle D'artistes Gilles DUCHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est Gilles DUCHAMP, domicilié(e) 8 Chemin des Echelles, 78160 MARLY-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles DUCHAMP - France.

La marque Le Cercle D'artistes Gilles DUCHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cercle D'artistes Gilles DUCHAMP est expirée depuis le 9 juin 2007.


Gilles DUCHAMP - 8 Chemin des Echelles, 78160 MARLY-LE-ROI - France


Gilles DUCHAMP - France


Inscription le 22 juin 1998 - Concession de licence n°256720 - Publication au BOPI 1998-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Art: copies de toiles de maitre, en particulier et plus généralement toutes copies d'oeuvres d'art (peintures) encadrées ou non.