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Marques déposées par Gilles DEMANGE
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TERRINES ET PATE CROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRINES ET PATE CROUTE
Gilles DEMANGE
Arnaud BERNOLLIN

Numéro de dépôt :
3777276
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
TERRINES ET PATE CROUTE de Gilles DEMANGE

Présentation de la marque TERRINES ET PATE CROUTE

Déposée le 25 octobre 2010 par Gilles DEMANGE et Arnaud BERNOLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRINES ET PATE CROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont Gilles DEMANGE domicilié(e) 205 RUE DES MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France et Arnaud BERNOLLIN domicilié(e) 27 RUE DU 3 SEPTEMBRE - 69480 - ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREUILH & VIDONNE Associés domicilié(e) 55 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France.

La marque TERRINES ET PATE CROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRINES ET PATE CROUTE est expirée depuis le 25 octobre 2020.

Gilles DEMANGE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU PATE CROUTE , LA CUVEE DU PATE CROUTE , LE PARCOURS DU PATE CROUTE , EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER , LE LIT FRANCAIS


Gilles DEMANGE - 205 RUE DES MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France

Arnaud BERNOLLIN - 27 RUE DU 3 SEPTEMBRE - 69480 - ANSE - France


PREUILH & VIDONNE Associés - 55 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.