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Marques déposées par Gilles DEMANGE
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LA MAISON DU PATE CROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU PATE CROUTE
Gilles DEMANGE
Arnaud BERNOLLIN

Numéro de dépôt :
3777277
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
LA MAISON DU PATE CROUTE de Gilles DEMANGE

Présentation de la marque LA MAISON DU PATE CROUTE

Déposée le 25 octobre 2010 par Gilles DEMANGE et Arnaud BERNOLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU PATE CROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Les déposants sont Gilles DEMANGE domicilié(e) 205 RUE DES MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France et Arnaud BERNOLLIN domicilié(e) 27 RUE DU 3 SEPTEMBRE - 69480 - ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREUILH & VIDONNE Associés domicilié(e) 55 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France.

La marque LA MAISON DU PATE CROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU PATE CROUTE est expirée depuis le 25 octobre 2020.

Gilles DEMANGE a également déposé les autres marques suivantes : TERRINES ET PATE CROUTE , LA CUVEE DU PATE CROUTE , LE PARCOURS DU PATE CROUTE , EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER , LE LIT FRANCAIS


Gilles DEMANGE - 205 RUE DES MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France

Arnaud BERNOLLIN - 27 RUE DU 3 SEPTEMBRE - 69480 - ANSE - France


PREUILH & VIDONNE Associés - 55 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.