Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gilles DEMANGE
/
LA CUVEE DU PATE CROUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DU PATE CROUTE
Gilles DEMANGE
Arnaud BERNOLLIN

Numéro de dépôt :
3868943
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2021
LA CUVEE DU PATE CROUTE de Gilles DEMANGE

Présentation de la marque LA CUVEE DU PATE CROUTE

Déposée le 21 octobre 2011 par Gilles DEMANGE et Arnaud BERNOLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CUVEE DU PATE CROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Les déposants sont Gilles DEMANGE domicilié(e) 205 RUE DES MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France et Arnaud BERNOLLIN domicilié(e) 27 RUE DU 3 SEPTEMBRE - 69480 - ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PREUILH VIDONNE CROIZAT HUGUENIN domicilié(e) 55 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France.

La marque LA CUVEE DU PATE CROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DU PATE CROUTE est expirée depuis le 21 octobre 2021.

Gilles DEMANGE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU PATE CROUTE , TERRINES ET PATE CROUTE , LE PARCOURS DU PATE CROUTE , EPICERIE COMPTOIR - MERE BRAZIER , LE LIT FRANCAIS


Gilles DEMANGE - 205 RUE DES MOLLIERES - 69270 - FONTAINES SAINT MARTIN - France

Arnaud BERNOLLIN - 27 RUE DU 3 SEPTEMBRE - 69480 - ANSE - France


PREUILH VIDONNE CROIZAT HUGUENIN - 55 RUE PRESIDENT EDOUARD HERRIOT - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.