Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mademoiselle INCOGNITO
Gilbert MORENO C/o Ct. JC POLI

Numéro de dépôt :
3189860
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
Mademoiselle INCOGNITO de Gilbert MORENO C/o Ct. JC POLI

Présentation de la marque Mademoiselle INCOGNITO

Déposée le 21 octobre 2002 par Gilbert MORENO C/o Ct. JC POLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Mademoiselle INCOGNITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est Gilbert MORENO C/o Ct. JC POLI domicilié(e) 34 bis, rue VIGNON,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert MORENO C/o Ct. JC POLI domicilié(e) 34 bis, rue VIGNON,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Mademoiselle INCOGNITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle INCOGNITO est expirée depuis le 21 octobre 2012.


Gilbert MORENO C/o Ct. JC POLI - 34 bis, rue VIGNON,75009 PARIS - 75009 - France


Gilbert MORENO C/o Ct. JC POLI - 34 bis, rue VIGNON,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372729 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour cheveux ; dentifrices. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateur. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Edition, publication et distribution de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux de périodiques, de magazines, et de tous supports d'informations ; de sons et d'images, cours par correspondance ; organisation de concours et de jeux, programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ainsi que leur montage ; production de films, de casettes vidéo ; service d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et accessoires. Location de décors de spectacle. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Assistance médicale. Maison de convalescence. Services d'opticien. Services vétérinaires. Et particulièrement, salons de beauté, Salon de coiffure. Services de jardinier-paysagiste. Services vétérinaires. agence matrimoniales et établissements d'horoscopes. Consultation en matière de sécurité. Organisation de séminaires, stages, conférences, congrès, colloques et cours - Production de spectacles

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.