Déposée le 12 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-33 du 18 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie - France.
La marque SPRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIAT Industries (Société Anonyme) - 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 352751143
Cabinet Célanie - France
Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°324839 - Publication au BOPI 2000-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33
Appareils électro-pyrotechniques à savoir les coussins gonflables, les actionneurs et les pyro-mécanismes, les prétensionneurs de ceinture de sécurité. Accessoires pour véhicules à savoir les prétensionneurs de ceinture de sécurité, les coussins gonflables. Munitions et projectiles, initiateurs pyrotechniques, générateurs de gaz, micro-générateurs de gaz, mécanismes de sécurité, pyromécanismes, initiateurs intelligents, propergols et charge propulsive, compositions pyrotechniques, outils pyrotechniques, coussins gonflables, systèmes de fragilisation, systèmes de fixation pyrotechniques, systèmes pyrotechniques de sécurité composants pyrotechniques, actionneurs pyrotechniques, vérins pyrotechniques, seringues pyrotechniques, micro-mécanismes pyrotechniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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