Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GECAD
Giat Industries (S.A.)

Numéro de dépôt :
94501564
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2004

Présentation de la marque GECAD

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GECAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Giat Industries Christian CELANIE, Direction Recherche et Développement - France.

La marque GECAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GECAD est expirée depuis le 14 janvier 2004.

Giat Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


Giat Industries (S.A.) - 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 632751143


Giat Industries Christian CELANIE, Direction Recherche et Développement - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Vêtements; chaussures; vêtement de protection nucléaire, biologique et chimique; vêtement de protection contre le feu, gilet pare-balle; vêtement incluant une climatisation.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; dispositif de visée ou de tir pour armes à feu.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement: caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; casque de protection contre le feu et contre les effets nucléaires, biologiques et chimiques; casque de protection contre les balles; casques incluant des fonctions de visionique jour/nuit, des moyens d'affichage d'informations; équipement de communication à très courte portée

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.