Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GECAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 751 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Giat Industries Christian CELANIE, Direction Recherche et Développement - France.
La marque GECAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Giat Industries (S.A.) - 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 632751143
Giat Industries Christian CELANIE, Direction Recherche et Développement - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Vêtements; chaussures; vêtement de protection nucléaire, biologique et chimique; vêtement de protection contre le feu, gilet pare-balle; vêtement incluant une climatisation.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; dispositif de visée ou de tir pour armes à feu.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement: caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; casque de protection contre le feu et contre les effets nucléaires, biologiques et chimiques; casque de protection contre les balles; casques incluant des fonctions de visionique jour/nuit, des moyens d'affichage d'informations; équipement de communication à très courte portée
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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