Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVAFORM
GIAT Industries

Numéro de dépôt :
3361923
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
EVAFORM de GIAT Industries

Présentation de la marque EVAFORM

Déposée le 30 mai 2005 par la société GIAT Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France.

La marque EVAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361923.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAFORM est expirée depuis le 30 mai 2015.

GIAT Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , Dual Tech INGENIERIE , ALIS , GIAT INDUSTRIES


GIAT Industries - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 352751143


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France


Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (non compris dans d'autres classes) à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'enseignement, de contrôle et d'inspection, de secours et de sauvetage. Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques. Supports d'enregistrements optiques. Disques acoustiques. Equipements (appareils) pour le traitement de l'information. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou l'exploitation de bases de données de documentation. Equipements et outils (appareils) pour la création et/ou la mise à jour et/ou la mise en oeuvre de formations. Logiciels pour bases de données documentaires et/ou logistiques. Logiciels de présentation d'informations. Logiciels d'élaboration et de réalisation de documentations techniques. Logiciels d'élaboration et de réalisation de formations multimédias. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Documentation technique et/ou logistique informatisée. Supports de formation informatisés. Communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur. Fourniture de documentation technique et/ou logistique informatisée. Outil de communication permettant la construction à distance d'un support de formation. Outil de communication permettant la conduite à distance d'une formation. Education. Enseignement. Formation. Organisation de cours ou de formations. Services de formation à distance. Services de formation en ligne sur un réseau informatique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Services de téléconférence. Service de messagerie électronique. Publication de formations.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.