Déposée le 19 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EB2X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France.
La marque EB2X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIAT Industries SA - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 352751143
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; chars ; tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindé ; véhicules équipés d'un système d'arme ; véhicule de déminage ; véhicule du génie ; véhicule sanitaire, véhicule poste de commandement ; véhicule de dépannage ; véhicule de secours et d'assistance ; véhicule de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; blindages et éléments de blindage pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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