Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EB2X
GIAT Industries SA

Numéro de dépôt :
3359956
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2015
EB2X de GIAT Industries

Présentation de la marque EB2X

Déposée le 19 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EB2X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France.

La marque EB2X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EB2X est expirée depuis le 19 mai 2015.

GIAT Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , Dual Tech INGENIERIE , ALIS , GIAT INDUSTRIES


GIAT Industries SA - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 352751143


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France


Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; chars ; tourelles de char ; tourelles pour véhicules blindé ; véhicules équipés d'un système d'arme ; véhicule de déminage ; véhicule du génie ; véhicule sanitaire, véhicule poste de commandement ; véhicule de dépannage ; véhicule de secours et d'assistance ; véhicule de protection civile ; carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules ; blindages et éléments de blindage pour véhicules ; châssis et éléments de châssis de véhicules. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; canons ; mortiers ; missiles ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon, de mortier, de mitrailleuse, de missile, de lanceur de missile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.