Marque expirée - Marque en non vigueur

DEMELE
GIAT Industries

Numéro de dépôt :
3434614
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
DEMELE de GIAT Industries

Présentation de la marque DEMELE

Déposée le 14 juin 2006 par la société GIAT Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMELE »

Le déposant est la société GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMELE est expirée depuis le 14 juin 2016.

GIAT Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , Dual Tech INGENIERIE , ALIS , GIAT INDUSTRIES


GIAT Industries - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 352751143


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France


Inscription le 18 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457352 - Publication au BOPI 2007-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Munitions ; projectiles ; cartouches ; obus ; missiles ; bombes ; roquettes ; grenades ; explosifs, têtes militaires ; projectiles perforants ; projectiles fragmentables ; armes à feu ; systèmes d'armes ; affûts canons ; canons ; mortiers ; mitrailleuses ; armes montées sur véhicule ; équipements lanceurs d'engins ou de projectiles ; tourelles équipées de canon.