Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOPRIMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13 route de la Minière, 78034 Versailles Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIAT Industries D.R.D Monsieur Christian CELANIE - France.
La marque BIOPRIMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIAT Industries (SA) - 13 route de la Minière, 78034 Versailles Cédex - France
GIAT Industries D.R.D Monsieur Christian CELANIE - France
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; composition d'amorçage non toxique pour munitions
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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