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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries
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BIOINIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOINIT
GIAT Industries (SA)

Numéro de dépôt :
92409523
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque BIOINIT

Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOINIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13 route de la Minière, 78034 Versailles Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIAT Industries D.R.D Monsieur Christian CELANIE - France.

La marque BIOINIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOINIT est expirée depuis le 10 mars 2002.

GIAT Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


GIAT Industries (SA) - 13 route de la Minière, 78034 Versailles Cédex - France


GIAT Industries D.R.D Monsieur Christian CELANIE - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; composition d'amorçage non toxique pour munitions

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.