les minuscules
Présentation de la marque les minuscules
Déposée par voie électronique le 16 juin 2019 par madame ghislaine fagalde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les minuscules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque les minuscules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les minuscules arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50