Marque expirée - Marque en non vigueur

MODESTY
Ghione Luciano et Fils

Numéro de dépôt :
1338670
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2016

Présentation de la marque MODESTY

Déposée le 14 janvier 1986 par Ghione Luciano et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODESTY »

Le déposant est Ghione Luciano et Fils domicilié(e) Corso Nizza 36,18030 LATTE DI VENTIMIGLIA (IM),ITALIE (dossier no 2305133) - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIRP INTERNATIONAL S.A. domicilié(e) Quartier les Peyreguins,83390 CUERS (dossier no 2305133) - 83390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODESTY est expirée depuis le 14 janvier 2016.


Ghione Luciano et Fils - Corso Nizza 36,18030 LATTE DI VENTIMIGLIA (IM),ITALIE (dossier no 2305133) - Italie


NIRP INTERNATIONAL S.A. - Quartier les Peyreguins,83390 CUERS (dossier no 2305133) - 83390 - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305133 - Publication au BOPI 2006-01-12

Renouvellement sans limitation n°2061368 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°447032 - Publication au BOPI 2006-02-21

Inscription le 29 mai 1992 - Transmission de propriété n°63526 - Publication au BOPI 1992-05-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.