Déposée le 30 juillet 2007 par GFA RoquesselsTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Domaine des Trinités »
Le déposant est GFA RoquesselsTODO domicilié(e) Domaine Fontenau, 6, chemin de l'Aire,34320 ROQUESSELS - 34320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 547 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA Roquessels domicilié(e) Domaine Fontenau, 6, chemin de l'Aire,34320 ROQUESSELS - 34320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Trinités est expirée depuis le 30 juillet 2017.
GFA Roquessels GFA - Domaine Fontenau, 6, chemin de l'Aire,34320 ROQUESSELS - 34320 - France - SIREN 497547984
GFA Roquessels - Domaine Fontenau, 6, chemin de l'Aire,34320 ROQUESSELS - 34320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vin de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.
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