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Marques déposées par GFA ORENGA DE GAFFORYTODO
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Cuvée Felice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Felice
GFA ORENGA DE GAFFORY Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3352439
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015
Cuvée Felice de GFA ORENGA DE GAFFORY

Présentation de la marque Cuvée Felice

Déposée le 30 mars 2005 par GFA ORENGA DE GAFFORYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Felice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est GFA ORENGA DE GAFFORYTODO domicilié(e) Lieudit Morta Majo,20253 PATRIMONIO - 20253 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 828 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA ORENGA DE GAFFORY domicilié(e) Lieu-dit Morta Majo,20253 PATRIMONIO - 20253 - France.

La marque Cuvée Felice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Felice est expirée depuis le 30 mars 2015.

GFA ORENGA DE GAFFORY a également déposé les autres marques suivantes : ORENGA de GAFFORY , Cuvée des Gouverneurs , SCALA SANTA


GFA ORENGA DE GAFFORY Groupement Foncier Agricole - Lieudit Morta Majo,20253 PATRIMONIO - 20253 - France - SIREN 342828548


GFA ORENGA DE GAFFORY - Lieu-dit Morta Majo,20253 PATRIMONIO - 20253 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Bières – eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruit. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades nectars de fruit – Sodas – apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres. Digestifs (alcools et liqueurs). Vins – spiritueux. Extrait ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.