Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cuvée des Gouverneurs
GFA ORENGA DE GAFFORY, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3245028
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/09/2023
Cuvée des Gouverneurs de GFA ORENGA DE GAFFORY

Présentation de la marque Cuvée des Gouverneurs

Déposée le 11 septembre 2003 par GFA ORENGA DE GAFFORYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Cuvée des Gouverneurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est GFA ORENGA DE GAFFORYTODO domicilié(e) MORTA MAJO - 20253 - PATRIMONIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 828 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA ORENGA DE GAFFORY domicilié(e) MORTA MAJO - 20253 - PATRIMONIO - France.

La marque Cuvée des Gouverneurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée des Gouverneurs est expirée depuis le 11 septembre 2023.

GFA ORENGA DE GAFFORY a également déposé les autres marques suivantes : ORENGA de GAFFORY , Cuvée Felice , SCALA SANTA


GFA ORENGA DE GAFFORY, GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE - MORTA MAJO - 20253 - PATRIMONIO - France - SIREN 342828548


GFA ORENGA DE GAFFORY - MORTA MAJO - 20253 - PATRIMONIO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 9 août 2013 n°2537304 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-09

Bières, eaux minérales et gazeuses. boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres Préparations pour faire des boissons Limonades. Nectars de fruits – sodas – apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres. digestifs (alcools et liqueurs) vins. Spiritieux extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.