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Marques déposées par la société GFA Des Domaines Haverlan
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CHATEAU HAUT COURNEAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT COURNEAU
GFA Des Domaines Haverlan, Groupement Foncier

Numéro de dépôt :
3747111
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2030
CHATEAU HAUT COURNEAU de GFA Des Domaines Haverlan

Présentation de la marque CHATEAU HAUT COURNEAU

Déposée le 17 juin 2010 par la société GFA Des Domaines Haverlan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT COURNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société GFA Des Domaines Haverlan domicilié(e) 35 Rue du 8 Mai 1945, 33640 PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 801 251 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GFA Des Domaines Haverlan, GFA, M. HAVERLAN Dominique domicilié(e) 35 Rue du 8 Mai 1945, 33640 PORTETS - France.

La marque CHATEAU HAUT COURNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT COURNEAU arrivera à expiration en date du 17 juin 2030.

GFA Des Domaines Haverlan a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT COURNEAU


GFA Des Domaines Haverlan, Groupement Foncier - 35 Rue du 8 Mai 1945, 33640 PORTETS - France - SIREN 387801251


GFA Des Domaines Haverlan, GFA, M. HAVERLAN Dominique - 35 Rue du 8 Mai 1945, 33640 PORTETS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751386 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée.