Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA TALLEBARDE
GFA DE LA TALLEBARDE (société civile)

Numéro de dépôt :
3086773
Date de dépôt :
27/02/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TALLEBARDE

Déposée le 27 février 2001 par la société GFA DE LA TALLEBARDE (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA TALLEBARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société GFA DE LA TALLEBARDE (société civile domicilié(e) 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 936 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. GOYON - France.

La marque DOMAINE DE LA TALLEBARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TALLEBARDE est expirée depuis le 27 février 2011.


GFA DE LA TALLEBARDE (société civile) - 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES - France - SIREN 319936845


D. GOYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Vin appellation d'origine contrôlée - cote de brouilly - brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de la tallebarde.