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Marques déposées par la société GFA Chateau d'ORNAISONS
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CHATEAU de la CENDRILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU de la CENDRILLON
GFA Chateau d'ORNAISONS

Numéro de dépôt :
3285763
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/04/2014
CHATEAU de la CENDRILLON de GFA Chateau d\'ORNAISONS

Présentation de la marque CHATEAU de la CENDRILLON

Déposée le 14 avril 2004 par la société GFA Chateau d'ORNAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHATEAU de la CENDRILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la société GFA Chateau d'ORNAISONS domicilié(e) 11200 ORNAISONS - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 271 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT JOYEUX domicilié(e) 66, rue du Maréchal Foch.,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque CHATEAU de la CENDRILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU de la CENDRILLON est expirée depuis le 14 avril 2014.


GFA Chateau d'ORNAISONS - 11200 ORNAISONS - 11200 - France - SIREN 393271655


ROBERT JOYEUX - 66, rue du Maréchal Foch.,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Vins d'appellation d'origine produits sur l'exploitation ayant la dénomination château de la cendrillon.