Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAROFIL
GEWISS FRANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97692895
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2017

Présentation de la marque CHAROFIL

Déposée le 25 août 1997 par la Société Anonyme (SA) GEWISS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAROFIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEWISS FRANCE domicilié(e) Lieudit “ Le Bouleau ” LIERNAIS,21430 LIERNAIS (dossier no 2346067) - 21430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 762 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2346067) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAROFIL est expirée depuis le 25 août 2017.

GEWISS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAVIL


GEWISS FRANCE SA Société Anonyme - Lieudit “ Le Bouleau ” LIERNAIS,21430 LIERNAIS (dossier no 2346067) - 21430 - France - SIREN 318762325


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2346067) - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2346067 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 5 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458721 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 5 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458724 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 5 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°458722 - Publication au BOPI 2007-07-05

Inscription le 5 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458723 - Publication au BOPI 2007-07-05

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Matériaux de construction métalliques; chemins de câbles; goulottes métalliques; guide fils; corniches métalliques; cornières métalliques; contre-rails; profilés de fixation; éclisses métalliques; fixations métalliques; charnières métalliques; couvercles métalliques; boulons métalliques; consoles métalliques. Supports et consoles en métal pour échelles à câbles électriques. Gaines murales électriques; colonnes multiprises électriques; raccords électriques; échelles à câbles électriques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.