Déposée le 25 août 1997 par la Société Anonyme (SA) GEWISS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAROFIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEWISS FRANCE domicilié(e) Lieudit “ Le Bouleau ” LIERNAIS,21430 LIERNAIS (dossier no 2346067) - 21430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 762 325 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2346067) - 69448 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAROFIL est expirée depuis le 25 août 2017.
GEWISS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAVIL
GEWISS FRANCE SA Société Anonyme - Lieudit “ Le Bouleau ” LIERNAIS,21430 LIERNAIS (dossier no 2346067) - 21430 - France - SIREN 318762325
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2346067) - 69448 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2007 n°2346067 - Publication au BOPI 2007-07-05
Inscription le 5 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458721 - Publication au BOPI 2007-07-05
Inscription le 5 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458724 - Publication au BOPI 2007-07-05
Inscription le 5 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°458722 - Publication au BOPI 2007-07-05
Inscription le 5 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458723 - Publication au BOPI 2007-07-05
Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40
Matériaux de construction métalliques; chemins de câbles; goulottes métalliques; guide fils; corniches métalliques; cornières métalliques; contre-rails; profilés de fixation; éclisses métalliques; fixations métalliques; charnières métalliques; couvercles métalliques; boulons métalliques; consoles métalliques. Supports et consoles en métal pour échelles à câbles électriques. Gaines murales électriques; colonnes multiprises électriques; raccords électriques; échelles à câbles électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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