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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTOMARQUES
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SOTRAPALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRAPALM
GESTOMARQUES, SARL

Numéro de dépôt :
3856757
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
SOTRAPALM de GESTOMARQUES

Présentation de la marque SOTRAPALM

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTOMARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOTRAPALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESTOMARQUES domicilié(e) Avenue des Sports - 32110 - NOGARO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESTOMARQUES domicilié(e) Avenue des Sports - 32110 - NOGARO - France.

La marque SOTRAPALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRAPALM est expirée depuis le 5 septembre 2021.

GESTOMARQUES a également déposé les autres marques suivantes : Comte des Saveurs , AVINOGA , B.I.O. FARBOS , VIALMONT , Mets des Rois , FINE FRANCE , Prestige des Rois , Farbos Surgelés


GESTOMARQUES, SARL - Avenue des Sports - 32110 - NOGARO - France


GESTOMARQUES - Avenue des Sports - 32110 - NOGARO - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.